Informations légales & éditeur du site
Cette page présente les informations légales relatives à l’édition, à la publication et à l’hébergement du site Jeux Sous-Marins.
Édition du site
Le présent site Jeux Sous-Marins est édité par l’association :
Plongée Club Jocondien (PCJ37)
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la Préfecture d’Indre-et-Loire sous le numéro W372000492.
Siège social
Centre Aquatique Bulle d’O
3 rue Jean Bouin
37300 Joué-lès-Tours
France
Identifiants administratifs
SIRET : 452 754 021 00015
RNA : W372000492
Affiliation FFESSM : n° 27-37-0288
Agrément Jeunesse et Sports : en application de l’article L.131-8 du Code du sport
Responsable de la publication
Le directeur de la publication est Éric Bluteau, en qualité de président du Plongée Club Jocondien.
Contact officiel
Adresse électronique : contact@pcj37.fr
Adresse postale : Centre Aquatique Bulle d’O, 3 rue Jean Bouin, 37300 Joué-lès-Tours, France
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/
Propriété intellectuelle et crédits
L’ensemble des éléments figurant sur ce site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, plans et logiciels, est la propriété du Plongée Club Jocondien ou de ses partenaires, à l’exception des marques, logos et contenus appartenant à des tiers ou à des auteurs expressément cités.
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Licence des contenus pédagogiques
Conformément à la vocation de mutualisation du réseau, les plans de jeux et les fiches pédagogiques sont mis à disposition sous licence Creative Commons BY-NC-SA, sous réserve des conditions précisées dans les Conditions générales d’utilisation du site.
Crédits photographiques et vidéos
Les photographies, vidéos et autres éléments visuels sont la propriété du Plongée Club Jocondien, de leurs auteurs respectifs ou sont utilisés avec l’autorisation des clubs et partenaires concernés.
Toute reproduction non autorisée est interdite.
Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans la Politique de confidentialité du site, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable.